Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT BOUGNAT Domaine de Riol
Domaine de Riol, EURL

Numéro de dépôt :
4080141
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/04/2024
LE PETIT BOUGNAT Domaine de Riol de Domaine de Riol

Présentation de la marque LE PETIT BOUGNAT Domaine de Riol

Déposée le 14 avril 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Domaine de Riol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE PETIT BOUGNAT Domaine de Riol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Domaine de Riol domicilié(e) Le Riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Riol domicilié(e) Le Riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France.

La marque LE PETIT BOUGNAT Domaine de Riol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT BOUGNAT Domaine de Riol est expirée depuis le 14 avril 2024.

Domaine de Riol a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT BOUGNAT , LA VERITABLE CAILLETTE D'ANNIE CHAMPIONNE DU MONDE 2012 , QUAND LE TERROIR SE FAIT GASTRONOMIE , pays zero sept


Domaine de Riol, EURL - Le Riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France


Domaine de Riol - Le Riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France


Republication pour erratum - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Errata de la publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson.